MENTIONS LEGALES

ADAFORSS


Siège social : 15 rue Aristide Briand, 92300 Levallois
01 45 61 17 89
Association de loi 1901
N°SIRET : 808 184 022 00016
N° APE : 85 42 Z
Directeur de la publication : Mr Xavier Bombard

 

AGENCE WEB
Le site internet a été conçu et réalisé via le logiciel WIX.com Inc.
Adresse: 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone: + 1 415-639-9034.

 

HEBERGEUR


Nom de l’hébergeur : CLARANET SAS
Adresse ; 68 rue du faubourg Saint honoré, 75008 Paris
RCS de Paris B 419 632 286

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder à ce site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement les termes ci-après.

DROITS D'AUTEUR
(textes, photos, ...)
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes ouvres intégrées dans le site sont la propriété de l'ADAFORSS ou de tiers ayant autorisé l'ADAFORSS à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. 
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l'ADAFORSS est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

 

RESPONSABILITES


La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.
Quelque soit le type de lien établi à partir d'un site Internet extérieur, dit "site liant", vers celui de l'ADAFORSS, cette dernière se réserve le droit de s'opposer à son établissement.

 

Données personnelles :


L'utilisateur du présent site (ci-après dénommé « Utilisateur ») est informé que, lors de sa navigation sur le site http://www.adaforss.fr/ (ci-après dénommé « Site »), des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par l’ADAFORSS.
L'Utilisateur du Site est informé que ses données ne sont pas collectées à des fins commerciales 
L’ADAFORSS s'engage à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu'elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. 
L'Utilisateur, après avoir justifié de son identité, peut interroger l’ADAFORSS en vue d'obtenir la confirmation que des données à caractère personnel le concernant font ou ne font pas l'objet de ce traitement, des informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de données à caractère personnel traitées et aux destinataires ou aux catégories de destinataires auxquels les données sont communiquées, la communication des données à caractère personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l'origine de celles-ci, les informations permettant de connaître et contester la logique qui sous-tend le traitement automatisé en cas de décision prise sur le fondement de celui-ci et produisant des effets juridiques à son égard. 
L'Utilisateur peut également, s'il justifie de son identité, exiger de l’ADAFORSS que soient rectifiées, complétées, mises à jour, verrouillées ou effacées les données à caractère personnel le concernant, qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. 
Afin d'exercer ce droit, l'Utilisateur enverra un courrier à ADAFORSS, 15 rue Aristide Briand, 92300 Levallois Perret.

ADAFORSS

15 rue Aristide Briand 

92300 LEVALLOIS

01.45.61.17.89

contact@adaforss.fr

  • Facebook
  • LinkedIn Social Icône